Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE GUIDE PROTEBAT
PROTEBAT (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3214555
Date de dépôt :
11/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/03/2013
LE GUIDE PROTEBAT de PROTEBAT

Présentation de la marque LE GUIDE PROTEBAT

Déposée le 11 mars 2003 par la Société Anonyme (SA) PROTEBAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE GUIDE PROTEBAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-16 du 18 avril 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PROTEBAT domicilié(e) 11-17, rue Constantin Pecqueur, ,95150 TAVERNY - 95150 - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 494 859 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET LAVOIX domicilié(e) 2 Place d'Estienne d'Orves,75009 PARIS - 75009 - France.

La marque LE GUIDE PROTEBAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3214555.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE GUIDE PROTEBAT est expirée depuis le 11 mars 2013.

PROTEBAT a également déposé les autres marques suivantes : SOLBAT , SOLPOX , SOLROC , VEPROTAN , SOLTHANNE , PROROC , FLEXOCOL


PROTEBAT (société anonyme) - 11-17, rue Constantin Pecqueur, ,95150 TAVERNY - 95150 - France - SIREN 312494859


CABINET LAVOIX - 2 Place d'Estienne d'Orves,75009 PARIS - 75009 - France


Inscription le 10 janvier 2005 - Transmission totale de propriété n°405571 - Publication au BOPI 2005-01-10

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-33

Publication - Publication le 18 avr. 2003 au BOPI 2003-16

Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) , produits de l'imprimerie y compris catalogues, articles pour reliure, photographies, papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage, matériels pour les artistes, pinceaux, machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) , matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) , caractères d'imprimerie (clichés) . Services en matières de publicité et de promotion et services de conseil s'y rapportant, services de conseil dans le domaine des affaires et services d'informations sur les sociétés commerciales, tous ces services étant fournis en ligne ou en temps différé à partir de systèmes de traitement de données, de bases de données informatiques ou de réseaux informatiques ou télématiques y compris le réseau global de communication et le réseau mondial Web, réalisation de publicités utilisées comme page Web sur le réseau global de communication, présentation en ligne de textes et d'annonces publicitaires. Informations et renseignements commerciaux relatifs à des produits présentés en ligne en vue de leur vente ; affichage et démonstration de produits en ligne en vue de leur vente. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Distribution de prospectus, d'échantillons. Services d'abonnement de journaux pour des tiers. Conseils, informations ou renseignements d'affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Gestion de fichiers informatiques. Organisations d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publication en ligne de catalogues de vente. Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Edition de livres, de revues. Prêts de livres. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agences pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques, d'appareils de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loteries. Réservation de places de spectacles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.